Jean-Marie Hubert


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Hubert (Jean-Marie, Camille)
Maître principal. Médaillé militaire du 12 août 1960
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2018-26 du
19 janvier 2018
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2020-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000036847675(source JORF)
nomination
28 Avril 201828/04/2018
De: Jean-Marie HUBERT
vice-président du conseil régional de Guadeloupe (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin des Antilles
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
JORFTEXT000032378365(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Hubert (Jean-Marie)
Objet:
médecine générale à Nancy
JORFTEXT000026872409(source JORF)
affectation
01 Janvier 201301/01/2013
De: Hubert (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2007-07-02"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000427566(source JORF)
réintégration
01 Novembre 200601/11/2006
De: Hubert (Jean-Marie)
administrateur civil hors classe, sous-directeur de la vie fédérale à la direction des sports à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2005-11-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000811006(source JORF)
reconduction
30 Octobre 200530/10/2005
De: Jean-Marie Hubert
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des sports
Groupe:
Direction des sports
autorite_delegation="Ministre chargé de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000243298(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Jean-Marie Hubert
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
Groupe:
Direction des sports
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
JORFTEXT000000785560(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 200423/12/2004
De: Hubert (Jean-Marie)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directeur de la vie fédérale à la direction des sports à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Direction des sports
date_debut="2002-11-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624979(source JORF)
détachement
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean-Marie Hubert
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants de l'Etat
mentionnés au 1 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
a) Représentants du ministre chargé des sports et présidant la commission consultative des arts martiaux
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
JORFTEXT000000445778(source JORF)
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Jean-Marie Hubert
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
Groupe:
Direction des sports
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
JORFTEXT000000619121(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Hubert (Jean-Marie)
ministère chargé des sports ; direction des sports, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Jean-Marie Hubert
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre des sports"
JORFTEXT000000779521(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 200325/07/2003
De: Hubert (Jean-Marie, Michel)
gendarme ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Jean-Marie Hubert
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre des sports"
JORFTEXT000000599371(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 200226/12/2002
De: Jean-Marie Hubert
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre des sports"
JORFTEXT000000416390(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 200230/11/2002
De: Hubert (Jean-Marie)
administrateur civil, sous-directeur
Objet:
sous-directeur de la vie fédérale à la direction des sports à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche pour l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
Direction des sports
duree="trois ans"
JORFTEXT000000781991(source JORF)
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à la société Broadnet France SAS et publiée, à l'exception de son annexe, au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
9 juillet 2002
Le président
Groupe:
Société Broadnet France SAS et publiée
JORFTEXT000000593450(source JORF)
charge
07 Septembre 200207/09/2002
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à la société Landtel France SAS et publiée, à l'exception de son annexe, au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
9 juillet 2002
Le président
Groupe:
Société Landtel France SAS et publiée
JORFTEXT000000409396(source JORF)
charge
07 Septembre 200207/09/2002
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000412687(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000412687(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000412687(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000412687(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000412687(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décision
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000412687(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Hubert (Jean-Marie)
représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à la société Qualcomm et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
22 janvier 2002
Le président
Groupe:
Société Qualcomm et publiée au Journal officiel de la République française
JORFTEXT000000776182(source JORF)
charge
24 Février 200224/02/2002
De: Hubert
Objet:
les fréquences sur les zones géographiques décrites ci-dessous
Fait à Paris, le
22 janvier 2002
Le président
Groupe:
Société française du radiotéléphone pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau mobile de troisième génération
JORFTEXT000000593384(source JORF)
autorisation
24 Février 200224/02/2002
De: Hubert
Objet:
les fréquences sur les zones géographiques décrites ci-dessous
Fait à Paris, le
22 janvier 2002
Le président
Groupe:
Société Orange France
JORFTEXT000000410423(source JORF)
autorisation
24 Février 200224/02/2002
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000407582(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000407582(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000407582(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000407582(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000407582(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000407582(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000223440(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200102/09/2001
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000223440(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200102/09/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000394827(source JORF)
délégation de signature
24 Août 200124/08/2001
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000394827(source JORF)
délégation de signature
24 Août 200124/08/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000220844(source JORF)
délégation de signature
01 Février 200101/02/2001
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000220844(source JORF)
délégation de signature
01 Février 200101/02/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000587246(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 200119/01/2001
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000587246(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 200119/01/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000207526(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 200028/12/2000
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000388850(source JORF)
délégation de signature
17 Décembre 200017/12/2000
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000402749(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000585924(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 200027/10/2000
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000218423(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200006/08/2000
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000401450(source JORF)
délégation de signature
02 Août 200002/08/2000
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à la Société française du radiotéléphone et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
24 mai 2000
Le président
Groupe:
Société française du radiotéléphone et publiée au Journal officiel de la République française
JORFTEXT000000765989(source JORF)
charge
08 Juillet 200008/07/2000
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à France Télécom et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
12 mai 2000
Le président
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications en date portant attribution de ressources en fréquences à France Télécom (opérateur GSM F1) à l'occasion des manifestations Armada de Brest, 24 Heures du Mans et Grand Prix de France de Formule 1
JORFTEXT000000764944(source JORF)
charge
08 Juillet 200008/07/2000
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée au demandeur et
Fait à Paris, le
10 mai 2000
Le président
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications en date portant attribution de ressources en fréquences à l'entreprise Dauphin Télécom
JORFTEXT000000584368(source JORF)
charge
08 Juillet 200008/07/2000
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à France Télécom et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
12 mai 2000
Le président
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications en date portant attribution de ressources en fréquences à France Télécom (opérateur GSM F1) pour mener des expérimentations techniques
JORFTEXT000000217553(source JORF)
charge
08 Juillet 200008/07/2000
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000216468(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200007/05/2000
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000764173(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Hubert (Jean-Marie)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
sous-directeur
date_debut="1999-10-19"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000566355(source JORF)
détachement
24 Février 200024/02/2000
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000399037(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 200014/01/2000
De: Hubert (Jean-Marie)
administrateur civil
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000213217(source JORF)
nomination
21 Octobre 199921/10/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
23 août 1999
JORFTEXT000000212761(source JORF)
charge
14 Septembre 199914/09/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juin 1999
Le président
JORFTEXT000000577730(source JORF)
charge
21 Juillet 199921/07/1999
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000576753(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 199921/07/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
28 avril 1999
Le président
JORFTEXT000000759791(source JORF)
charge
16 Mai 199916/05/1999
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000209973(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 199916/05/1999
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000575832(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 199912/03/1999
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000576342(source JORF)
délégation de signature
24 Février 199924/02/1999
De: Hubert (Jean-Marie)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000378330(source JORF)
affectation
06 Février 199906/02/1999
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
6 mai 1998
Le président
Groupe:
Service de libre appel téléphonique et abrogeant la décision no 98-168
JORFTEXT000000389660(source JORF)
charge
23 Juin 199823/06/1998
De: Hubert (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1995
III. - Centre Grenoble-II
Groupe:
Centre Grenoble-II
JORFTEXT000000373181(source JORF)
diplome
05 Novembre 199505/11/1995
De: Hubert (Jean-Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de réserve
GENIE
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="1994-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000367474(source JORF)
nomination
11 Janvier 199511/01/1995
De: Hubert (Jean-Marie)
Objet:
du corps des sous-préfets
les sous-préfets de 1re classe
date_debut="1993-01-28"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000164776(source JORF)
radiation
03 Juillet 199303/07/1993
De: Hubert (Jean-Marie)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000179333(source JORF)
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Hubert (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000346517(source JORF)
intégration
03 Février 199303/02/1993
De: Hubert (Jean-Marie)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1992
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000725599(source JORF)
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Hubert (Jean-Marie)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
inclus
au titre de la mobilité
date_debut="1990-09-01"
date_fin="1992-02-29"
JORFTEXT000000177474(source JORF)
détachement
29 Août 199229/08/1992
De: Hubert (Jean-Marie)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Lunéville
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
JORFTEXT000000349725(source JORF)
nomination
21 Février 199021/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.