Jean-Marie Hubert

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Hubert (Jean-Marie, Camille)
Maître principal. Médaillé militaire du 12 août 1960
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2018-26 du
19 janvier 2018
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2020-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000036847675(source JORF)
nomination
28 Avril 201828/04/2018
De: Jean-Marie HUBERT
vice-président du conseil régional de Guadeloupe (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin des Antilles
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
JORFTEXT000032378365(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Hubert (Jean-Marie)
Objet:
médecine générale à Nancy
JORFTEXT000026872409(source JORF)
affectation
01 Janvier 201301/01/2013
De: Hubert (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2007-07-02"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000427566(source JORF)
réintégration
01 Novembre 200601/11/2006
De: Hubert (Jean-Marie)
administrateur civil hors classe, sous-directeur de la vie fédérale à la direction des sports à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2005-11-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000811006(source JORF)
reconduction
30 Octobre 200530/10/2005
De: Jean-Marie Hubert
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des sports
Groupe:
Direction des sports
autorite_delegation="Ministre chargé de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000243298(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Jean-Marie Hubert
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
Groupe:
Direction des sports
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
JORFTEXT000000785560(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 200423/12/2004
De: Hubert (Jean-Marie)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directeur de la vie fédérale à la direction des sports à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Direction des sports
date_debut="2002-11-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624979(source JORF)
détachement
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean-Marie Hubert
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants de l'Etat
mentionnés au 1 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
a) Représentants du ministre chargé des sports et présidant la commission consultative des arts martiaux
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
JORFTEXT000000445778(source JORF)
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Jean-Marie Hubert
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
Groupe:
Direction des sports
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
JORFTEXT000000619121(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Hubert (Jean-Marie)
ministère chargé des sports ; direction des sports, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Jean-Marie Hubert
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre des sports"
JORFTEXT000000779521(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 200325/07/2003
De: Hubert (Jean-Marie, Michel)
gendarme ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Jean-Marie Hubert
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre des sports"
JORFTEXT000000599371(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 200226/12/2002
De: Jean-Marie Hubert
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre des sports"
JORFTEXT000000416390(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 200230/11/2002
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
24 octobre 2002
Le président
JORFTEXT000000781855(source JORF)
charge
26 Novembre 200226/11/2002
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
22 octobre 2002
Le président
JORFTEXT000000781854(source JORF)
charge
26 Novembre 200226/11/2002
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
22 octobre 2002
Le président
JORFTEXT000000781853(source JORF)
charge
26 Novembre 200226/11/2002
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
24 octobre 2002
Le président
JORFTEXT000000416938(source JORF)
charge
26 Novembre 200226/11/2002
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
22 octobre 2002
Le président
JORFTEXT000000416937(source JORF)
charge
26 Novembre 200226/11/2002
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
22 octobre 2002
Le président
JORFTEXT000000234527(source JORF)
charge
26 Novembre 200226/11/2002
De: Hubert (Jean-Marie)
administrateur civil, sous-directeur
Objet:
sous-directeur de la vie fédérale à la direction des sports à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche pour l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
Direction des sports
duree="trois ans"
JORFTEXT000000781991(source JORF)
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000412687(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000412687(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000412687(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000412687(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000412687(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décision
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000412687(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Hubert (Jean-Marie)
représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Hubert
Objet:
notifier aux sociétés MFS et France Télécom la présente décision, qui sera rendue publique sous réserve des secrets protégés par la loi
Fait à Paris, le
12 février 2002
Le président
Groupe:
Sociétés MFS et France Télécom la présente décision, qui sera rendue publique sous réserve des secrets protégés par la loi
JORFTEXT000000227822(source JORF)
charge
28 Mars 200228/03/2002
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera affichée dans les locaux de l'Autorité de régulation des télécommunications, notifiée aux organisations syndicales susvisées et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
7 novembre 2001
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
JORFTEXT000000215486(source JORF)
charge
24 Novembre 200124/11/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000407582(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000407582(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000407582(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000407582(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000407582(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000407582(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000223440(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200102/09/2001
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000223440(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200102/09/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000394827(source JORF)
délégation de signature
24 Août 200124/08/2001
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000394827(source JORF)
délégation de signature
24 Août 200124/08/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000220844(source JORF)
délégation de signature
01 Février 200101/02/2001
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000220844(source JORF)
délégation de signature
01 Février 200101/02/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000587246(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 200119/01/2001
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000587246(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 200119/01/2001
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000207526(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 200028/12/2000
De: Jean-Marie Hubert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000388850(source JORF)
délégation de signature
17 Décembre 200017/12/2000
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000402749(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000585924(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 200027/10/2000
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000218423(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200006/08/2000
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à Siris et France Télécom et rendue publique
sous réserve des secrets protégés par la loi
Fait à Paris, le
30 mai 2000
Le président
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications en date se prononçant sur une demande de mesures conservatoires déposée par Siris dans le cadre du différend l'opposant à France Télécom relatif à l'interconnexion pour l'acheminement du trafic internet à destination de numéros de type 0860PQMCDU payants pour l'appelant
JORFTEXT000006934387(source JORF)
charge
03 Août 200003/08/2000
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000401450(source JORF)
délégation de signature
02 Août 200002/08/2000
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
14 juin 2000
Le président
JORFTEXT000000218230(source JORF)
charge
28 Juillet 200028/07/2000
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000216468(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200007/05/2000
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000764173(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Hubert (Jean-Marie)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
sous-directeur
date_debut="1999-10-19"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000566355(source JORF)
détachement
24 Février 200024/02/2000
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
15 décembre 1999
Le président
Groupe:
Comité de l'interconnexion
JORFTEXT000000203528(source JORF)
charge
19 Janvier 200019/01/2000
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000399037(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 200014/01/2000
De: Hubert (Jean-Marie)
administrateur civil
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000213217(source JORF)
nomination
21 Octobre 199921/10/1999
De: Hubert
Objet:
l'application de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
7 juillet 1999
Le président
JORFTEXT000000760669(source JORF)
charge
22 Août 199922/08/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
(1) Le texte de la réglementation technique SP/ART/ST/NRT/04, édité sous la référence Z 84 024, peut être obtenu à l'Association française de normalisation (AFNOR), service Information aux entreprises, tour Europe, Cedex 7, 92049 Paris-La Défense (téléphone : 01-42-91-55-33, télécopie : 01-42-91-56-56, service Documentation)
Fait à Paris, le
7 juillet 1999
Le président
Groupe:
Service Information aux entreprises, tour Europe, Cedex 7, 92049 Paris-La Défense (téléphone : 01-42-91-55-33, télécopie : 01-42-91-56-56, service Documentation)
JORFTEXT000000578285(source JORF)
charge
22 Août 199922/08/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
7 juillet 1999
Le président
JORFTEXT000000212569(source JORF)
charge
22 Août 199922/08/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juin 1999
Le président
JORFTEXT000000577730(source JORF)
charge
21 Juillet 199921/07/1999
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000576753(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 199921/07/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
28 avril 1999
Le président
JORFTEXT000000759791(source JORF)
charge
16 Mai 199916/05/1999
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000209973(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 199916/05/1999
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000575832(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 199912/03/1999
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000576342(source JORF)
délégation de signature
24 Février 199924/02/1999
De: Hubert (Jean-Marie)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000378330(source JORF)
affectation
06 Février 199906/02/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée au titulaire et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
17 novembre 1998
Le président
Groupe:
Service mobile terrestre sur des canaux radioélectriques prédésignés de la bande de fréquences 410-430 MHz délivrée au groupement d'intérêt économique des SACV de Cergy-Pontoise
JORFTEXT000000758373(source JORF)
charge
22 Janvier 199922/01/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée au titulaire et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
24 novembre 1998
Le président
Groupe:
Société Régiocom SA pour son réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP), à usage partagé, sur la zone de Montpellier
JORFTEXT000000392636(source JORF)
charge
22 Janvier 199922/01/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée au titulaire et publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E I
Attribution de fréquences établie conformément à la recommandation T/R 25-08 de la CEPT
Chaque canal de 25 kHz de largeur est couplé à un canal situé 10 MHz au-dessus
=============================================
Fait à Paris, le
17 novembre 1998
Le président
Groupe:
Société Régiocom pour le réseau radioélectrique indépendant à usage partagé mettant en oeuvre sur le territoire métropolitain un système de radiocommunications mobiles professionnelles numériques
JORFTEXT000000392634(source JORF)
charge
22 Janvier 199922/01/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée au titulaire et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
24 novembre 1998
Le président
Groupe:
Société Régiocom SA pour son réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP), à usage partagé, sur la zone de Marseille
JORFTEXT000000209515(source JORF)
charge
22 Janvier 199922/01/1999
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Hubert (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1995
III. - Centre Grenoble-II
Groupe:
Centre Grenoble-II
JORFTEXT000000373181(source JORF)
diplome
05 Novembre 199505/11/1995
De: Hubert (Jean-Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de réserve
GENIE
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="1994-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000367474(source JORF)
nomination
11 Janvier 199511/01/1995
De: Hubert (Jean-Marie)
Objet:
du corps des sous-préfets
les sous-préfets de 1re classe
date_debut="1993-01-28"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000164776(source JORF)
radiation
03 Juillet 199303/07/1993
De: Hubert (Jean-Marie)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000179333(source JORF)
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Hubert (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000346517(source JORF)
intégration
03 Février 199303/02/1993
De: Hubert (Jean-Marie)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1992
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000725599(source JORF)
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Hubert (Jean-Marie)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
inclus
au titre de la mobilité
date_debut="1990-09-01"
date_fin="1992-02-29"
JORFTEXT000000177474(source JORF)
détachement
29 Août 199229/08/1992
De: Hubert (Jean-Marie)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Lunéville
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
JORFTEXT000000349725(source JORF)
nomination
21 Février 199021/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.